Tableau de garantie dommage ouvrage

Garantie obligatoire aussi bien pour les particuliers que pour les professionnels qui font construire un ouvrage, la garantie dommage ouvrage se constitue d’un socle obligatoire qui constitue le coeur même de la garantie.

Cette partie exclue les garanties optionnelles telles que les immatériels, les éléments d’équipement ou encore les dommages aux existants.

Il s’agit de la partie essentielle de la garantie, qui permet d’être couvert sur les risques d’impropriété du bien ou de solidité du bien.

Cette garantie est une option facultative de la garantie dommage ouvrage. Elle permet d’étendre la garantie dommage ouvrage aux éléments d’équipement de l’ouvrage.

Garantie optionnelle et facultative de la garantie de dommage ouvrage, la garantie des dommages immatériels permet de couvrir les dommages immatériels qu’un sinistre dommage ouvrage pourrait engendrer à des tiers.

Une garantie qui n’est pas toujours souscrite par les maître d’ouvrage mais qui peut s’avérer particulièrement utile en cas de sinistre.

Garantie également optionnelle, la garantie des dommages matériels subis par les existants permet de couvrir les existants qui pourraient être touchés par des dommages liés au chantier qui a été réalisé.

Elle ne couvre pas un bâtiment existant dans sa totalité pour les risques classiques (incendie, dégât des eaux, etc…) mais uniquement les parties du bâtiment existant qui risquent d’être impact par l’ouvrage couvert par la dommage ouvrage.

La garantie Constructeur Non Réalisateur n’est pas une garantie obligatoire mais c’est l’une des plus importante. Cette garantie permet de couvrir la responsabilité décennale du maître d’ouvrage en cas de défaut de garantie décennale de l’une des entreprises présentes sur le chantier.

Cette garantie est peu couteuse mais permet une couverture maximale du maître d’ouvrage vis à vis des entreprises qu’il a missionné pour son chantier.

Garantie également facultative la garantie Constructeur Non réalisateur hors décennale, permet comme son nom l’indique d’ajouter une garantie de responsabilité civile à votre rôle de constructeur non réalisateur en cas de défaut d’assurance de l’une des entreprises présentes sur le chantier.

Cette garantie permet d’intégrer au contrat de dommage ouvrage une responsabilité civile de maître d’ouvrage pour le chantier en question

La garantie tous risques chantier est une garantie facultative pour le maître d’ouvrage. Elles est pourtant de plus en plus demandées par les organismes financiers qui veulent se couvrir en cas de sinistre durant les mois de chantier au delà de la couverture de dommages ouvrage habituellement demandée.

La tous risques chantier permet de garantir le chantier durant sa réalisation jusqu’à la réception des travaux. Cette garantie est complémentaire de la dommage ouvrage.

Beaucoup de personne pensent que garantir un chantier est le propre d’une dommages ouvrage, mais c’est en réalité le role de la garantie tous risques chantier. Pour rappel la dommage ouvrage ne démarre sa garantie qu’à réception des travaux.